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Coussin de Décoration

Mentions Légales

Informations légales

MENTIONS LEGALES :

Correspondant aux obligations des articles 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site internet : coussin-de-decoration.fr Les infos qui suivent :

 

1. Données légales :

Le site coussin-de-decoration.fr est la propriété exclusive de EURL La Galerie Neo, .

EURL La Galerie Neo – N° Tel : 0645413858

127, Rue Gabriel Péri 04270 Saint-Julien d’Asse
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) sous le numéro 98765432100012

Num. de TVA : FR35987654321
Mail : contact@coussin-de-decoration.fr

Le Fondateur du site internet : Marius MOULIN
Le Responsable de publication : Kenan CORMIER
Comment entrer en contact avec le Chef de publication : contact@coussin-de-decoration.fr

Le Concepteur est : Lucas PIERON
De quelle façon joindre le Réalisateur : contact@coussin-de-decoration.fr

Le site est hebergé par : OVH
SAS
Registre du commerce et des sociétés Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE (NAF) 2620Z
N*TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Les mentions ont été réalisées via ce générateur

 

2. Introduction :

Tout internaute qui utilise le site : coussin-de-decoration.fr est considéré comme usageé du site web.
Le site web coussin-de-decoration.fr réuni différents services, en l’état, disponible pour les usageé. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Webmaster du site coussin-de-decoration.fr. Le site coussin-de-decoration.fr est mis à jour régulièrement par Nour RAGOT.
Kenan CORMIER s’efforce d’offrir sur le site internet coussin-de-decoration.fr des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait affirmer l’exactitude, la finitude et les informations transmises sur son site internet, qu’elles soient ou non de son fait. En dépendance, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies sous sa responsabilité exclusive.

 

3. Exigence d’accessibilité :

Le site internet coussin-de-decoration.fr est généralement accessible aux utilisateurs H24 7/7, sauf en cas d’interruption, prévu ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, coussin-de-decoration.fr s’engage à faire son maximum pour rétablir l’accès au site internet et tentera alors d’informer préalablement aux utilisateurs informations de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, coussin-de-decoration.fr ne pourrait être tenu pour responsable de tout dommage, peu importe la nature.

 

4. Droit de propriété intellectuelle :

Kenan CORMIER est propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, icônes, bande sonore, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site web coussin-de-decoration.fr, représentation, edition, adaptation totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est interdite, excepté autorisation écrite préalable de Kenan CORMIER, propriétaire du site web à l’email : contact@coussin-de-decoration.fr, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction site web coussin-de-decoration.fr, représentation, edition, mis à jour totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Kenan CORMIER, propriétaire du site suivant à cette adresse : contact@coussin-de-decoration.fr, dans le cas contraire elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite selon les dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes et cookies :

Le site coussin-de-decoration.fr comporte de multiple URL cliquable vers différents sites web (partenaires, informations .) mis en ligne suite à l’autorisation de Kenan CORMIER. Néanmoins, Kenan CORMIER ne peut pas vérifier l’intégralité du contenu des différents sites ainsi consultés et décline donc l’entière responsabilité de ce fait concernant les risques éventuels de contenus illicites.
L’utilisateur est mis au courant que lors de ses navigation sur le site internet coussin-de-decoration.fr, un ou plusieurs cookies sont susceptibles de s’intégrer de façon automatique sur son pc par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie c’est un assemblage de données informatique qui ne permettra pas de savoir qui est l’utilisateur, en revanche qui note des indications en lien avec la navigation de l’usager sur le site suivant. 
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6. Protection des personnes & biens – Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site coussin-de-decoration.fr, Kenan CORMIER ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour la nécéssité de différents services mis à disposition par le site interne coussin-de-decoration.fr. L’utilisateur offre les données en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède de lui-même à la saisie. Il est donc résumé à l’utilisateur du site coussin-de-decoration.fr la contrainte ou pas de rentrer ces données.
Conformément aux dispositifs des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 en lien avec l’informatique, les fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition aux informations personnelles qui le concerne. Pour l’exercer, envoyez votre demande à coussin-de-decoration.fr par mail : contact@coussin-de-decoration.fr ou via écrit dûement signée, accompagnée d’une copie de pièce d’identité ainsi qu’une signature du propriétaire du document, en précisant l’adresse à laquelle une réponse devra être retournée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site coussin-de-decoration.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, troquée, transférée, cédée sur n’importe quel support à des tiers. Uniquement l’hypothèse de la vente du site coussin-de-decoration.fr et de l’intégralité de ses droits en autorise Kenan CORMIER à joindre les informations personnelles à l’éventuel acquéreur qui serait alors lui-même tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site coussin-de-decoration.fr.
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Les bases de données sont sécurisées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données(BDD).

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